Déposée par voie électronique le 30 juin 2015 par la société Etoile Notre Dame
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ETOILE NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est la société Etoile Notre Dame domicilié(e) 36 residence d'Anjou - 53100 - MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 907 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etoile Notre Dame, M. Guillaume SORIN domicilié(e) 36 résidence d'Anjou, BP 60434 - 53100 - MAYENNE - France.
La marque ETOILE NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE NOTRE DAME arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.
Etoile Notre Dame a également déposé les autres marques suivantes : éléos
Etoile Notre Dame, association - 36 residence d'Anjou - 53100 - MAYENNE - France - SIREN 387907850
Etoile Notre Dame, M. Guillaume SORIN - 36 résidence d'Anjou, BP 60434 - 53100 - MAYENNE - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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